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Sommaire:

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Pascal – Entrepreneur individuel – Marseille.

Identification de l’entreprise : Entrepreneur individuel Pascal

Directeur de la publication : Pascal

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Pascal

Contact :

    2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

    Pascal est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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    3 – Limitations de responsabilité.

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    4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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    6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.c-monbiz.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.

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